Réglementation - Dispositions générales

Dispositions concernant la Haute Ecole Arc Berne-Jura-Neuchâtel

Vous trouverez ci-après toutes les réglementations relatives à la convention concernant la Haute Ecole Arc. Il vous suffit de cliquer sur les liens pour télécharger les documents que vous souhaitez consulter.

►  Convention concernant la Haute Ecole Arc

► Règlement concernant le Comité stratégique, la Direction générale et le Conseil consultatif

►  Arrêté nommant les membres du conseil consultatif

►  Arrêté portant modification de l’ "Arrêté nommant les membres du Conseil consultatif"

► Règlement de la Commission de conciliation

► Arrêté nommant les membres de la Commission de conciliation

► Règlement de la Commission de recours

► Arrêté nommant les membres de la Commission de recours