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Réglementation HE-Arc

Vous trouverez ci-après toutes les réglementations relatives à la convention, au personnel et aux étudiant-e-s de la Haute Ecole Arc Berne-Jura-Neuchâtel.

Quatre règlements concernent plus spécifiquement les étudiant-e-s: le règlement des études, la Charte informatique, le règlement relatif au plagiat ainsi que l'Ordonnance sur les admissions.



Dispositions concernant la Haute Ecole Arc

  • Convention concernant la Haute Ecole Arc 
  • Règlement concernant le Comité stratégique, la Direction générale et le Conseil consultatif
  • Arrêté nommant les membres du Conseil consultatif
  • Arrêté portant modification de "l’Arrêté nommant les membres du Conseil consultatif"  
  • Règlement de la Commission de conciliation
  • Arrêté nommant les membres de la Commission de conciliation 
  • Règlement de la Commission de recours
  • Arrêté nommant les membres de la Commission de recours

 

Dispositions concernant le personnel de la Haute Ecole Arc

  • Statut du personnel
  • Règlement d'application du statut du personnel
  • Règlement du Conseil du personnel
  • Convention LPP
  • Charte informatique du personnel

 

Dispositions concernant les étudiant-e-s de la Haute Ecole Arc

  • Règlement des études à la Haute Ecole Arc (nouvelle version)
  • Règlement des études à la Haute Ecole Arc (ancienne version)
  • Charte informatique concernant les étudiant-e-s
  • Ordonnance du DFE concernant l'admission aux études dans les Hautes Ecoles Spécialisées 

 

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