Réglementation HE-Arc

Vous trouverez ci-après toutes les réglementations relatives à la convention, au personnel et aux étudiant-e-s de la Haute Ecole Arc Berne-Jura-Neuchâtel.

Quatre règlements concernent plus spécifiquement les étudiant-e-s: le règlement des études, la Charte informatique, le règlement relatif au plagiat ainsi que l'Ordonnance sur les admissions.

L'ensemble de la réglementation des domaines a été approuvé par la Direction générale.

Dispositions concernant la Haute Ecole Arc

• Convention concernant la Haute Ecole Arc

• Règlement concernant le Comité stratégique, la Direction générale et le Conseil consultatif
• Arrêté nommant les membres du Conseil consultatif

• Règlement de la Commission de conciliation
• Arrêté nommant les membres de la Commission de conciliation

• Règlement de la Commission de recours
• Arrêté nommant les membres de la Commission de recours

Dispositions concernant le personnel de la Haute Ecole Arc

• Statut du personnel
• Règlement d'application du statut du personnel
• Règlement du Conseil du personnel
• Convention relative à la participation du personnel de la HE-Arc
• Convention LPP
• Charte informatique du personnel

Dispositions concernant les étudiant-e-s de la Haute Ecole Arc

• Règlement des études à la Haute Ecole Arc (nouvelle version)
• Règlement des études à la Haute Ecole Arc (ancienne version)
• Charte informatique concernant les étudiant-e-s
• Directives en matière de plagiat
• Ordonnance du DFE concernant l'admission aux études dans les Hautes Ecoles Spécialisées