L’émergence d’OnlyFans (OF) sur la scène pornographique a fortement impacté l’approche de sa consommation. Créateurs ou consommateurs, cette industrie demeure toujours un tabou et pourtant, sa démocratisation commence à se libérer des chaînes morales. Si son utilisation devient courante et de plus en plus attrayante, une plongée dans cette plateforme démontrera les risques susceptibles de se frayer un chemin aux frontières de la légalité.
Contexte
Avant d’être propulsé avec le contenu pour adulte, OF servait d’outil de soutien aux artistes indépendants. Bien que cela soit encore le cas aujourd’hui, il faut reconnaitre que le site est réputé pour une utilisation détournée. En 2018, M. Radvinsky1BREWSTER, Thomas et DAWKINS, David, 2021. The shady, secret history of Onlyfans’ billionaire owner. FORBES [en ligne]. 16 janvier 2021. Disponible à l’adresse: https://www.forbes.com/sites/thomasbrewster/2021/06/16/the-shady-secret-history-of-onlyfans-billionaire-owner/ [consulté le 9 octobre 2023]. prend 75% du contrôle de la société et l’intègre à son business model plus érotique. Cet investisseur discret sur la scène médiatique a également un certain passé notamment par ses précédents investissements comme avec la plateforme MyFreeCams.
Jusqu’en août 2021, il ne semblait pas y avoir de réelles limites aux contenus postés jusqu’à ce que le scandale quant aux moyens de paiement de PornHub2MILLER, Ethan, 2020. Mastercard et Visa suspendent les paiements sur le site pornographique Pornhub. Le Monde [en ligne]. 11 décembre 2020. Disponible à l’adresse : https://www.lemonde.fr/pixels/article/2020/12/11/mastercard-et-visa-suspendent-les-paiements-sur-le-site-pornographique-pornhub_6063021_4408996.html [consulté le 14 juillet 2023]. n’explose. Les institutions de paiement Mastercard et Visa ne souhaitaient plus être l’instrument au sein d’une industrie qui tolère de la pornographie violente ou non consentie. Voyant la tendance qui risque également de menacer les contenus disponibles sur OF, la plateforme prend les devants en annonçant publiquement la répression de la pornographie sans interdire la nudité3OnlyFans va interdire les contenus sexuels, mais pas la nudité, dès le mois d’octobre. Le Monde [en ligne] 20 août 2021. Disponible à l’adresse : https://www.lemonde.fr/pixels/article/2021/08/20/onlyfans-va-interdire-les-contenus-sexuels-mais-pas-la-nudite-des-le-mois-d-octobre_6091852_4408996.html [consulté le 9 octobre 2023].. Il est évident qu’une telle déclaration vise à soigner l’image public en profitant de la confusion qu’elle provoque. Car ce qui est sûr, c’est que du contenu qui dépasse largement la simple notion de nudité circule sur OF. En réalité et selon leurs conditions4OnlyFans – Terms of service ; Acceptable Use Policy : 5 [en ligne]. Disponible à l’adresse : https://onlyfans.com/terms [consulté le 14 juillet 2023]., ils interdisent uniquement la pornographie dure (déviante, non-consentie, extrême, etc.) mais préserve une pornographie légale. Pour rappel, le Tribunal Fédéral5ATF 131 IV 64 consid. 10.1.11. 8 mars 2005. [en ligne]. Disponible à l’adresse suivant : https://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=atf%3A%2F%2F131-IV-64%3Ade [Consulté le 26 juillet 2023]. définit cette dernière en les termes suivants :
« La notion de pornographie suppose d’une part que les représentations ou spectacles sont objectivement conçus pour provoquer chez le consommateur une excitation sexuelle. D’autre part, il est nécessaire que la sexualité à ce point extraite de son contexte humain et émotionnel que la personne concernée apparaisse comme un simple objet sexuel dont on peut disposer à volonté. Le comportement sexuel en devient grossier et mis en avant avec insistance. ».
Les conditions d’OF sont claires et développées de manières exhaustives. Si les pratiques interdites sont clairement mentionnées, nous ne pouvons pas en dire autant des potentielles sanctions. les énonciations dissuasives manquent. La seule sanction annoncée est celle de la suppression6OnlyFans – Terms of service ; Complaints Policy : 6 [en ligne]. Disponible à l’adresse : https://onlyfans.com/terms [consulté le 14 juillet 2023]. du contenu sujet à une plainte, et ce, pour autant que l’entreprise le considère comme non conforme. À ce stade, l’absence d’éléments dissuasifs comme par exemple une menace d’action pénal laisse planer un climat de négligence.
OnlyFans et ses possibilités
Avant de pouvoir traiter le contenu de cette plateforme dans un cadre légal, un tour des services et des prestations disponibles sur ce site est nécessaire. Tout d’abord, nous pouvons l’affilier à un réseau de partage similaire à YouTube ou Dailymotion. Un fonctionnement simple qui permet à tout utilisateur de partager et promouvoir du contenu audio ou visuel à un public. Cependant, une dimension financière démarque OF des autres plateformes. Certains créateurs offrent leurs contenus gratuitement, mais l’immense majorité table pour un modèle payant. Cela signifie qu’OF joue les intermédiaires financiers moyennant une commission de 20%7OnlyFans owner makes $500m after spike in users. BBC [en ligne]. 1er septembre 2022. Disponible à l’adresse : https://www.bbc.com/news/business-62754943 [consulté le 22 juillet 2023]. sur les transactions de sa plateforme. Outre l’aspect de vente des vidéos en ligne, il permet un canal de communication entre créateurs et consommateurs ce qui constitue une voie exclusive afin de demander du contenu sur mesure.
Flirter avec les infractions
Au départ, lorsqu’un « fan8Terme utilisé pour définir un consommateur de contenu sur OnlyFans. » paie pour consommer du contenu, nous nous trouvons clairement dans une situation contractuelle avec un paiement pour une contre-prestation à caractère pornographique.
Dans cette situation, à priori, rien ne semble être particulièrement dérangeant dans l’hypothèse où le contenu répond aux conditions générales de la plateforme. Néanmoins, deux directions différentes restent encore délicates dans leurs applications.
La première est l’une des possibilités pour un fan de commander du contenu en direct à son créateur. Un contact privé est donc établi afin d’obtenir, sous l’accord du créateur, du contenu sur mesure. À cette étape-là, il est envisageable de prononcer les termes de prostitution numérique. Bien que cette dénomination ne figure pas dans la loi suisse, nous pouvons faire un parallèle avec la définition de la prostitution du droit cantonal, notamment celui de Neuchâtel9Art. 3 de la Loi cantonale neuchâteloise du 1er janvier 2011 sur la prostitution et la pornographie (Lprost ; 941.70). Disponible à l’adresse : https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/organisation/Documents/Loi%20sur%20la%20prostitution.pdf [consulté le 14 juillet 2023]., qui définit la prostitution en les termes suivants : « La prostitution est l’activité d’une personne qui se livre habituellement à des actes sexuels ou d’ordre sexuel, avec un nombre déterminé ou indéterminé de clients, moyennant rémunération. »
Sur un point de vue du droit suisse, le créateur de contenu pourrait basculer de la pornographie à la prostitution dès l’instant où il répond aux commandes privées d’un fan. Or, selon la politique de OF, toute exposition, promotion, publicité ou références à de la prostitution est interdite10OnlyFans – Terms of service ; Acceptable Use Policy : 5. B. x. [en ligne]. Disponible à l’adresse : https://onlyfans.com/terms [consulté le 14 juillet 2023].. Cependant, c’est bien cette forme de prostitution détournée qui est indirectement au cœur du rouage de cette industrie. De plus, cet aspect de contact direct entre le créateur et le fan inclut une part d’ombre sur ce qui est produit. À nouveau, les conditions générales du site proscrivent la diffusion de pornographie dite hard ou violente. Cependant, par un canal privilégié entre le consommateur et le producteur, nous restons prudents quant à la réelle vérification de ce qui y est vendu.
Une autre préoccupation concerne le risque d’une potentielle pédopornographie. Ce problème est d’autant plus pertinent compte tenu de la popularité de la plateforme auprès des jeunes. Sur la forme, OF applique une politique d’identification qui paraît suffisante pour garantir un accès uniquement aux personnes majeures. Une méthode par double contrôle avec le dépôt d’une pièce d’identité et d’un selfie avec celle-ci est nécessaire pour prouver la légalité de son âge. À première vue, cette démarche est convaincante. Néanmoins, après consultations de divers forums et selon divers articles comme celui de la BBC11TITHERADGE, Noel et CROXFORD, Rianna, 2021. BBC. [en ligne] 27 mai 2021. Disponible à l’adresse : https://www.bbc.com/news/uk-57255983 [consulté le 26 juillet 2023]., contourner cette étape de vérification semble relativement courant.
Ce même article déplore la présence de mineurs sur cette plateforme. Parfois à la limite de la majorité, mais parfois bien en dessous. Même si OF indique mettre en place des mesures plus poussées pour la vérification de l’âge, il n’en reste que du contenu pédopornographique circule et rémunère directement l’entreprise. Il en va de sa responsabilité de garantir un contrôle des données publiées sur son site, car elle n’est pas qu’une plateforme de streaming pornographique, elle en est directement rémunérée du contenu produit, y compris si cela concerne des mineurs.
Conclusion
OF s’improvise comme une plateforme de pornographie éthique ouverte à toute personne désirant se lancer sur ce marché. Le processus s’avère être probablement plus propre et mieux contrôlé qu’une autre plateforme de diffusion pornographique. En revanche, il est possible de soupçonner que cela ne soit qu’un déguisement et qu’en dessous de ce marché, une pornographie plus violente soit mieux protégée des organes de contrôles. En effet, investiguer sur le marché du streaming pour adulte ne nécessite pas une souscription à des comptes payants. En ratissant plus largement, il est facile de détecter du contenu problématique. Malheureusement, le verrouillage des comptes rende l’investigation des contenus impropres et illégaux plus difficiles. La conséquence de tout cela serait que ce réseau soit ou devienne une véritable plateforme de diffusion de pornographie illégale rentable. Il est difficile de savoir à quel point cela ne profite à Monsieur Radvinsky ni le volume que cela représente, mais ce qui est sûr, c’est que le monde de la pornographie comporte son lot d’obscénités interdites, mais accessibles. Il reste à savoir si cela est exploité consciemment par cet homme d’affaires.
