HE-Arc

Mentions légales

1. Généralités

La HE-Arc exploite un site internet pour améliorer l’accès aux informations concernant ses activités.

La HE-Arc compte un site principal ou portail central ainsi que des sous-sites institutionnels. Les présentes « mentions légales » sont valables pour l’ensemble des sites internet de la HE-Arc.

2. Crédit photo

Voir Impressum.

3. Droit d’auteur/copyright

Voir Impressum.

4. Limitation de responsabilité

Malgré toute l’attention portée aux informations contenues sur son site internet, la HE-Arc décline toute responsabilité quant à leur fidélité, leur exactitude, leur actualité, leur fiabilité et leur exhaustivité.

La HE-Arc se réserve expressément le droit de modifier, compléter, suspendre ou supprimer tout ou partie du contenu de ses sites internet, et ce à tout moment et sans avertissement préalable. La HE-Arc ne saurait être tenue pour responsable directement ou indirectement des dommages matériels ou immatériels qui pourraient être causés par l’accès aux informations diffusées, par leur utilisation ou non-utilisation, par le mauvais usage de la connexion, par des problèmes techniques ou résulter de la connexion à d’autres sites internet.

5. Liens vers d’autres sites internet

Le site internet contient des liens vers des sites tiers (liens externes) pour lesquels la HE-Arc n’assume aucune responsabilité ni pour le contenu ni pour le fonctionnement. La personne qui les visite est soumise à leurs règles en matière de politique juridique, de cookies, de respect de la vie privée et de protection des données. Elle en assume les risques. Il en va de même pour les liens sur les réseaux sociaux qui sont disponibles sur certaines pages de notre site.

6. Protection de la personnalité

La HE-Arc attache une grande importance à la protection de la personnalité des personnes dont les données peuvent être traitées dans le cadre de leurs relations avec notre établissement. Elle prend les mesures propres à empêcher une utilisation abusive de ces dernières.

En tant qu’établissement de droit public avec siège à Neuchâtel, Suisse, la HE-Arc applique la Convention relative à la protection des données et à la transparence dans les cantons du Jura et de Neuchâtel du 9 mai 2012 (http://rsn.ne.ch/) ainsi que toute autre disposition légale en vigueur, le cas échéant.

Nous traitons des données personnelles dans le but d’adapter notre site internet et nos offres de prestations aux besoins des utilisateur.trices en fonction de l’intérêt suscité par les contenus proposés.

Nous traitons en particulier vos données personnelles lorsque vous :

  • visitez notre site internet : cookies (ex. Matomo) et outils de ciblage (ex. Pixel Twitter ;
  • utilisez les médias sociaux en rapport avec la HE-Arc ou vous connectez à notre site internet via ces derniers : plugins sociaux ;
  • vous inscrivez à une de nos «Newsletter » ;

remplissez un de nos formulaires en ligne (ex.s’inscrire à un événement organisé par la HE-Arc).

7. Cookies

  • 7.1 Généralités

Un cookie est un petit fichier enregistré sur un navigateur et que ce dernier consigne quel que soit l’appareil utilisé (ordinateur, smartphone, tablettes, etc.) lors de la visite de notre site. Il existe des cookies « de session » qui disparaissent dès que la personne quitte le site et des cookies « permanents » qui demeurent sur l’appareil selon la durée de vie initialement prévue. Les cookies servent en particulier à l’optimisation des sites internet. Ils permettent de reconnaître le navigateur de la personne lors de sa prochaine visite.

  • 7.2 Traitement

Il est possible par avance d’empêcher le téléchargement des cookies en configurant votre logiciel de navigation selon les instructions mises à disposition par ce dernier.

Vous pouvez également accepter en bloc ou refuser (personnaliser) les cookies utilisés par notre site sur le bandeau d’accueil apparaissant lors de votre visite. Si vous choisissez de refuser tout ou partie des cookies utilisés, vous risquez de ne pas pouvoir de ne pas pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités de ce site mais d’autres aussi.

  • 7.3 Cookies

Le tableau ci-dessous vous indique tous les cookies utilisés sur ce site :

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8. Newsletters

Les newsletters sont envoyées aux personnes qui s’y sont inscrites. Les données nécessaires sont conservées pour cette finalité uniquement, tant que vous êtes abonné. Le désabonnement est possible en tout temps.

9. Nullité partielle

Si une des présentes mentions légales devait être entachée de nullité du fait de l’évolution du droit ou d’une formulation incorrecte, les autres parties n’en seraient pas affectées et resterait applicables. La partie entachée de nullité devra être interprétée au plus près de son intention initiale.

10. Contact

Pour toute question ou demande de renseignements sur les mentions légales de la Haute Ecole Arc ou sur la protection de la personnalité, veuillez contacter l’adresse suivante juridique@he-arc.ch.